Le site internet www.plum-art.ch (ci-après le Site) est la propriété exclusive de plum’art Sàrl, Société à responsabilité limitée de droit suisse (ci-après PLUM'ART), inscrite le 11 février 2009 au registre du commerce du canton de Vaud, CH-550-1056984-7.
Siège social : Rue du Centre 8, 1377 Oulens-sous-Echallens, SuisseReprésentant légal : Jonathan Clavel et Désirée Clavel
plum’art sàrl Rue du Centre 8 1377 Oulens-sous-Echallens 021 882 53 09 info@plum-art.ch TVA : CHE-114.719.262 N° fédéral : CH-550-1056984-7N° de TVA : CHE-114.719.262
Le Site est hébergé par GSI Network SAS31 allée de Tourny33000 Bordeaux, Francehttps://www.gsi-network.com/
Les courriers électroniques sont hébergé par InfomaniakRue Eugène-Marziano 25 1227 Genève, Suissehttps://www.infomaniak.com/fr
Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous les autres droits de propriété intellectuelle. PLUM’ART en sa qualité d'éditeur du site, consent à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’internaute s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de PLUM’ART, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. PLUM’ART ne saurait être tenue responsable des utilisations faites par les internautes des données accessibles sur le site.
Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de PLUM’ART.
PLUM'ART respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée et des données personnelles. Pour plus de détails, veuillez vous référer à notre Charte de Confidentialité.
Les Mentions légales du Site sont en conformité avec les lois Suisse en vigueur. Seul le droit Suisse est applicable. Tout litige découlant ou en lien avec la Politique de Confidentialité et les Mentions légales sera soumis exclusivement aux tribunaux suisses. Le for juridique est au siège statutaire de PLUM’ART. Dernière mise à jour : le 31 août 2023